Radon - DDRM du Calvados (14)
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64 | DOSSIER DÉPARTEMENTAL DES RISQUES MAJEURS DU CALVADOS - AOÛT 2021 LE HOM LE MOLAY-LITTRY LE TRONQUAY LEFFARD LES LOGES LES LOGES-SAULCES LES MONTS D’AUNAY LISON MARTIGNY-SUR-L’ANTE MAY-SUR-ORNE MOULINES NORON-L’ABBAYE NORON-LA-POTERIE NOUES DE SIENNE OLENDON OUILLY-LE-TESSON PERRIÈRES ROUVRES SAINT-ANDRÉ-SUR-ORNE Les risques majeurs Calvadosiens Le radon est un gaz radioactif présent naturellement dans l’environnement, inodore et incolore. Il représente la principale source d’exposition de la population française à des rayonnements ionisants. Description du risque Le radon provient de la dégradation de l’uranium et du radium présents dans la croûte terrestre. Comme ces éléments, il est présent partout à la surface de la terre mais plus particulièrement dans les sous-sols granitiques et volcaniques. A partir du sol et de l’eau, le radon diffuse dans l’air et se trouve, par effet de confinement, à des concentrations plus élevées à l’intérieur des bâtiments qu’à l’extérieur. Les descendants solides du radon sont alors inhalés avec l’air respiré et se déposent dans les poumons. Le radon est reconnu comme cancérogène pulmonaire depuis 1987 par le CIRC (Centre International de Recherche sur le Cancer). Une exposition régulière durant de nombreuses années à des concentrations excessives de radon accroît le risque de développer un cancer du poumon. Selon la pression atmosphérique, le radon s’échappe plus ou moins du sol. C’est en hiver que les teneurs sont importantes, c’est aussi à cette saison que les logements sont le plus confinés et que les habitants restent le plus à l’intérieur de leur domicile. C’est principalement par le sol que le radon transite et se répand dans l’air intérieur des bâtiments. Sa concentration dans un bâtiment dépend de facteurs géologiques mais aussi de la conception du bâtiment et des modes de vie. Présentation du risque dans le département A la suite de campagnes de mesure du radon lancées en France à partir de 1999, des régions plus particulièrement concernées par le risque radon, en fonction de leur géologie, ont été définies: le Massif Central, le Massif Armoricain, le Jura, les Alpes, les Pyrénées et la Corse. Depuis 2004, le Calvados est classé comme département prioritaire pour le radon. Une étude de l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire a mis en évidence un potentiel de risque d’émanation de radon à partir des caractéristiques géologiques de terrain et de classer les communes en zone à risque faible à significatif. qui peut être qualifié de relativement faible sur la région. L’arrêté du 27 juin 2018 portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français a listé les communes (au 1er janvier 2016) par zone à risque (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ JORFTEXT000037131346?r=LhmrFKiptq). Plusieurs communes du Calvados, en particulier dans le secteur de Vire et de Falaise, sont considérées comme zone à potentiel radon moyen ou significatif. Communes concernées par le risque radon AGY AUBIGNY BARBERY BERNESQ BRÉMOY BRETTEVILLE-SUR-LAIZE CAHAGNES CARTIGNY-L’EPINAY CORDEY DIALAN SUR CHAÎNE EPANEY FALAISE FEUGUEROLLES-BULLY FOURNEAUX-LE-VAL GOUVIX ISIGNY-SUR-MER LA FOLIE LA HOGUETTE LE BREUIL-EN-BESSIN SAINTE-MARGUERITE-D’ELLE SAINT-GERMAIN-LE-VASSON SAINT-MANVIEU-NORREY SAINT-MARCOUF SAINT-MARTIN-DE-BLAGNY SAINT-MARTIN-DE-MIEUX SAINT-OMER SAINT-PAUL-DU-VERNAY SAINT-PIERRE-CANIVET SAINT-PIERRE-DU-BU SAINT-PIERRE-DU-FRESNE SAINT-RÉMY SAON SAONNET SASSY SOULEUVRE EN BOCAGE SOUMONT-SAINT-QUENTIN SUBLES TERRES DE DRUANCE BALLEROY-SUR-DRÔME BONS-TASSILLY BRETTEVILLE-LE-RABET CASTINE-EN-PLAINE CASTILLON ESTRÉES-LA-CAMPAGNE FONTAINE-LE-PIN FONTENAY-LE-MARMION LA BAZOQUE LANDELLES-ET-COUPIGNY LITTEAU MALTOT MONTFIQUET POTIGNY SAINTE-MARIE-OUTRE-L’EAU SAINT-MARTIN-DE-FONTENAY ZONE 2 risque moyen ZONE 3 - risque significatif ZONE 1 risque faible les autres communes du Calvados TOURNIÈRES URVILLE VALDALLIÈRE VIGNATS VILLERS-CANIVET VIRE NORMANDIE PRÉFET DU CALVADOS | 65 LES RISQUES NATURELS Le risque radon La connaissance du risque Depuis l’entrée en vigueur de l’arrêté du 17 juin 2018, le risque «radon» doit faire l’objet de l’information acquéreur locataire (IAL). Sur son site Internet, l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire propose une rubrique consacrée au radon comprenant notamment une carte interactive permettant de connaître le potentiel radon de sa commune (https://www.irsn.fr/FR/connaissances/ Environnement/expertises-radioactivite-naturelle/ radon/Pages/Le-radon.aspx). Par ailleurs, l’IRSN a développé une application, «Radon et Radioacitivité», qui permet d’évaluer le potentiel de risque lié au radon selon sa commune de résidence ainsi que son exposition individuelle à la radioactivité naturelle. Actions préventives D’autre part, des actions de sensibilisation au risque radon sont également conduites. En février 2021, la DREAL et l’ARS Normandie ont organisé un webinaire à l’attention des collectivités locales sur la qualité de l’air intérieur et le radon. Ce webinaire, qui comptait 162 inscrits, avait pour objectif de fournir aux participants une vue d’ensemble des enjeux réglementaires et techniques ainsi que des retours d’expérience de bonnes pratiques locales (https://www.normandie.ars.sante.fr/ le-radon-2). zone 1 zone 2 zone 3 66 | DOSSIER DÉPARTEMENTAL DES RISQUES MAJEURS DU CALVADOS - AOÛT 2021 En cas de persistance de concentrations élevées, ou en cas de résultats initiaux supérieurs à 1000 Bq/m3, une expertise du bâtiment devra être réalisée suivi de la mise en œuvre de travaux afin d’abaisser les concentrations de radon en dessous du niveau de référence. Le propriétaire ou l’exploitant doit réaliser ces actions dans un délai de 36 mois à la réception des résultats de la campagne de mesures. Il doit également procéder à un affichage des résultats de mesure du radon dans un délai d’un mois suivant la réception du dernier rapport d’intervention. Maîtrise de l’urbanisation Les Plans Locaux d’Urbanisme (PLU) peuvent permettre d’accepter sous certaines conditions constructives, un permis de construire dans les zones plus particulièrement soumises au risque radon, notamment: • limiter la surface en contact avec le sol (plancher bas, sous-sol, remblais, murs enterrés ou partiellement enterrés) ; • assurer l’étanchéité (à l’air et à l’eau) entre le bâtiment et son sous-sol; • veiller à la bonne aération du bâtiment et de son soubassement (vide sanitaire, cave…). Travaux et mesures pour réduire les risques Il est possible de réduire les concentrations en radon dans l’air des habitations de façon simple en aérant régulièrement le logement ou en le ventilant en permanence (VMC). En matière de rénovation, ou de construction neuve, il est possible de prévenir l’accumulation de radon dans les logements par la mise en œuvre de techniques : • étanchéité des sous-sols, vides sanitaires, murs et planchers, et des passages de canalisations; • ventilation des vides sanitaires; • mise en place d’une ventilation mécanique contrôlée. Les risques majeurs Calvadosiens La réglementation La réglementation sur la surveillance des concentrations en radon dans certains établissements recevant du public a été modifiée par le décret n° 2018-434 du 4 juin 2018, transposant la directive européenne du 5 décembre 2013. Cette réglementation fixe des obligations de surveillance des concentrations en radon tous les 10 ans dans certaines catégories d’établissements recevant du public situés sur des zones à risque (du fait de la nature géologique des terrains). Dans les communes classées en potentiel radon significatif (zone 3) ou qui sont situés en dehors de ces zones mais ont mis en évidence des mesures supérieures ou égales au niveau de référence (300 becquerel par mètre cube (Bq/m3), les établissements concernés par l’obligation de surveillance sont : • Les établissements d’enseignement (y compris les internats); • Les établissements d’accueil collectif d’enfants de moins de 6 ans; • Les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux avec hébergement ; • les établissements pénitentiaires; • Les établissements thermaux. Les mesures doivent être réalisées par un organisme agréé par l’ASN ou l’IRSN,à la demande dupropriétaire ou, si une convention le prévoit, del’exploitant. avant le 1er juillet 2020 pour les établissements nouvellement concernés. Ces mesures ne peuvent être réalisées que du 15 septembre au 30 avril de l’année suivante. Elles doivent être renouvelées tous les 10 ans et en cas de travaux modifiant significativement la ventilation ou l’étanchéité du bâtiment. La liste des organismes agréés est disponible sur le site de l’ASN : https://www.asn.fr/Reglementer/Bulletin-officiel-de-l-ASN/Laboratoires-organismes-agrees-et-mesures-de-la-radioactivite/Listes-des-agrements-d-organismes En cas de dépassement de la valeur de référence de 300 Bq/m³ (becquerel par mètre cube), le propriétaire ou l’exploitant doit mettre en œuvre des actions correctives visant à améliorer l’étanchéité du bâtiment vis-à-vis des points de pénétration du radon dans les locaux et améliorer le renouvellement de l’air. PRÉFET DU CALVADOS | 67 Le risque industriel Les risques technologiques PRÉFET DU CALVADOS | 67
Le document traite du risque lié au radon, un gaz radioactif incolore et inodore, qui provient de la dégradation de l'uranium et du radium dans la croûte terrestre. Il est particulièrement présent dans les sous-sols granitiques et volcaniques, et sa concentration est souvent plus élevée à l'intérieur des bâtiments en raison de l'effet de confinement. Le radon est reconnu comme cancérogène pulmonaire, et une exposition prolongée à des niveaux élevés augmente le risque de cancer du poumon, surtout en hiver lorsque les logements sont plus confinés.
Le Calvados est classé comme département prioritaire pour le radon depuis 2004, avec des études indiquant un potentiel de risque d'émanation de radon dans certaines communes, notamment dans les secteurs de Vire et de Falaise. L'arrêté du 27 juin 2018 a délimité les zones à potentiel radon en France, identifiant plusieurs communes du Calvados comme ayant un risque moyen ou significatif. Les communes concernées incluent Agy, Aubigny, Barbery, et Falaise, parmi d'autres.
Le document présente une liste de communes du Calvados, classées selon leur niveau de risque radon, allant de faible à significatif. Il mentionne également des actions de sensibilisation menées par la DREAL et l'ARS Normandie, notamment un webinaire sur la qualité de l'air intérieur et le radon, visant à informer les collectivités locales sur les enjeux réglementaires et techniques liés à ce risque.
Risque radon et urbanisation
Depuis l'arrêté du 17 juin 2018, les acquéreurs et locataires doivent être informés du risque radon. L'Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN) propose des outils pour évaluer ce risque, et des mesures doivent être prises si les concentrations de radon dépassent 1000 Bq/m3. De plus, les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) peuvent inclure des conditions pour la construction dans les zones à risque, telles que la limitation de la surface en contact avec le sol et l'assurance de l'étanchéité des bâtiments.
Travaux et mesures pour réduire les risques
Pour diminuer les concentrations de radon dans les habitations, il est recommandé d'aérer régulièrement ou de ventiler en permanence. Lors de rénovations ou de constructions neuves, des techniques telles que l'étanchéité des sous-sols et la mise en place d'une ventilation mécanique contrôlée peuvent prévenir l'accumulation de radon.
La réglementation
La réglementation sur la surveillance des concentrations en radon a été modifiée par le décret n° 2018-434, imposant des obligations de surveillance tous les 10 ans dans certains établissements recevant du public situés dans des zones à risque. Les établissements concernés incluent les écoles, les établissements d'accueil pour jeunes enfants, et les établissements sanitaires. En cas de dépassement de la valeur de référence de 300 Bq/m³, des actions correctives doivent être mises en œuvre pour améliorer l'étanchéité et le renouvellement de l'air.
Recommandations
- Empêcher le radon de pénétrer à l'intérieur en assurant l'étanchéité entre le sol et le bâtiment (colmatage des fissures et des passages de canalisations à l'aide de colles silicone ou de ciment, pose d'une membrane sur une couche de gravillons recouverte d'une dalle en béton...).
- Aérer son logement par l'ouverture des fenêtres au moins 10 minutes par jour dans chaque pièce.
- Vérifier et entretenir les systèmes de ventilation installés et ne pas obturer les entrées et sorties d’air.
- Réaliser un diagnostic du bâtiment par un professionnel, qui permettra de définir les travaux à réaliser.
- Arrêter de fumer : il est rappelé que l’association tabac-radon augmente fortement le risque de cancer du poumon et l'arrêt du tabac permettra la protection de l'entourage exposé à la fumée.
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Génération IA
Génère une description du risque à partir des données ingérées via l'IA.
Génère les gestes de prévention adaptés au risque via l'IA.